Juan Riusech Bijoux d'Auteur

conditions générales

Conditions de vente de la société "Juan Riusech - Bijoux d’Auteur", nommé ci-après « JRBA ». Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de la commande, des conditions particulières de vente énoncées ci-après. Le fait de passer commande indique que le client les accepte sans réserve.
Copyright : les bijoux présentés dans ce site dans sa forme sont la propriété de « JRBA ».
Produits : tous les produits sont créés à la main, poinçonnés à notre nom. Les photographies ou modèles sont non contractuels. En effet, les pièces étant uniques et faites à la main, il se peut qu’un bijou soit sensiblement différent à l’original.
Commandes et devis : Les devis sont valables 15 (quinze) jours à dater de la proposition. En cas de forte fluctuation des cours des matières premières, un ajustement du devis peut être envisagé. Tout projet papier préalable à la création d'un bijou exclusif ou customisé sera facturé 50€ minimum, payables avant l'exécution du projet et déductible du prix final de la création, si celle-ci est acceptée. Les données enregistrées par le site et le vendeur constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre le vendeur et ses clients. Pour les pièces réalisées à la commande, un délai de fabrication de 2 à 3 semaines peut être nécessaire. Les commandes ne sont pas échangées ni reprises. Aucune commande ne sera délivrée sans règlement total.
Transfert de propriété : Les articles restent propriété de « JRBA » jusqu’à leur complet règlement.
Prix : nos produits sont facturés en Euro TTC. Ils ne comprennent pas les éventuels frais d’expéditions et de douanes au départ de l'adresse du siège de la société « JRBA ».
Paiement : Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective.
Livraisons : Après confirmation de la commande, « JRBA » s'engage à faire effectuer la livraison dans les meilleurs délais une fois la pièce terminée. Les livraisons se font au départ de notre siège social, par tout moyen d’envoi en valeur déclarée. Les frais d’envoi et financiers sont à la charge du client. En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, « JRBA » ne saurait être tenu pour responsable de la perte de l’envoi.
Frais d’expédition : Les frais d’expédition sont fonction du poids, du pays de destination et de la valeur déclarée (expédition recommandée ou sur signature). Les frais sont communiqués à l’acheteur au moment de la confirmation de la commande.
Retours : Seuls les produits qui ne font pas partie d’une commande ou dans la configuration de base peuvent être acceptés en retour. Les produits retournés doivent l’être après avoir obtenu l’accord préalable de « JRBA ». Les produits doivent être retournés dans un délai de dix jours consécutifs à la date d’envoi, intacts, dans leur emballage non descellé. Les retours doivent se faire à destination de notre siège et restent à la charge du client (frais d’envoi et financiers). Le remboursement se fait sous forme d’avoir valable six mois.
Garantie : La date de l’achat constitue la date de départ de la garantie légale du produit. La garantie est d’une année calendaire à compter de la date effective de l’achat et couvre les défauts du produit vendu, imputables sans équivoque à un défaut de la fabrication ou de l’assemblage des marchandises. L’achat par le client d’une pièce est réputé fait en parfaite connaissance de cause. A l’instant de la commande et concrétisation de la vente, le client renonce irrévocablement à tout recours en défaut ou vice caché, ce que le client reconnait et accepte. Ne sont pas couverts par la garantie: les altérations d’aspect de la finition des pièces, les rayures ou les polissages, chocs, poinçons, abrasions, cassures, salissures et plus généralement, toutes atteintes mécaniques ou chimiques, identifiées ou inconnues, accidentelles ou volontaires, directes ou indirectes, provenant de, ou consécutive à l’usage par le client des pièces après leur livraison. La garantie est nulle et non avenue en cas d’intervention faite par un tiers sur les pièces, sans l’accord écrit du vendeur. Cette garantie commerciale est indépendante de toutes autres clauses de garantie, découlant de la législation en vigueur, tant française qu’européenne, qui engageraient la responsabilité de l’artisan.
Litiges : « JRBA » ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits vendus. Le droit applicable en tous litiges est le droit français, et les tribunaux compétents sont ceux du siège de la société.
Données nominatives : Les renseignements des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut des renseignements entraîne la non validation de la commande. L’ensemble ces données reste confidentielles, et « JRBA » s’engage à ne pas céder à titre onéreux ou gratuit les coordonnées de ses clients à un tiers.

Annulation et renvoi

Frais d'envoi (colissimo recommandé):
France : 10 Euros
Autres Pays d'Europe : 20 Euros
Autres Pays : 25 Euros