Lignes de conduite


Lignes de conduite sur DaWanda

DaWanda – Principes

DaWanda est une place de marché en ligne novatrice. Vous y rencontrerez des gens qui possèdent une passion pour l’unique, le créatif et les produits faits à la main avec soin.
Avec votre aide, nous voulons devenir une source d’inspiration pour tous ces gens et être un marché dynamique ! Pour ce faire, tous nos membres doivent adhérer aux principes de notre place de marché. Les questions que vous vous posez et les principes de DaWanda sont expliqués dans nos Conditions Générales, où vous aurez un aperçu de ce qu’il est permis et interdit de faire. En tant que vendeur, vous devez veiller à ce que les articles que vous proposez respectent nos conditions, ainsi que la loi actuellement en vigueur dans votre pays.

Veuillez noter que :
Si des preuves concrètes prouvent que vous violez nos conditions d’utilisation, nous nous réservons le droit de supprimer, entièrement ou partiellement, vos offres d’achat, et ce sans aucun préavis. En outre, nous pouvons mettre en œuvre des sanctions supplémentaires, comme la limitation de vos offres ou la suppression de certaines de vos prérogatives. Enfin, sachez que des violations graves ou répétées de nos conditions entraîneront l’exclusion de votre commerce (résilié par DaWanda).

1. Nous aimerions voir sur DaWanda :
Des offres spéciales :
DaWanda est une place de marché en ligne totalement unique : vous pouvez y vendre des produits exceptionnels, c’est-à-dire ceux dont le matériau avec lequel ils sont fabriqués est de très bonne qualité, ceux dont le procédé de fabrication est spécial ou ceux dont l’utilisation prévue est unique. Il existe différentes catégories qui permettent de classer vos produits sur DaWanda : elles fournissent un cadre mais ne devraient pas limiter votre créativité. Il est possible de tout vendre : des meubles aux bijoux, en passant par des vêtements, de la musique ou de la nourriture. Les produits de DaWanda sont des « Products with love ».

Les produits issus de votre propre production
Sur DaWanda, vous êtes autorisé à vendre des produits faits main, personnalisés, remis à neuf, sur-mesure ou à rafistoler. Il y a cependant une exception en ce qui concerne les produits « Vintage » ou « Material ».

Votre design
Vous pouvez également vendre des produits dont vous avez imaginé le design mais que vous n’avez pas vous-même créés. Vous devez alors demander une autorisation spécifique.

Les articles vintage
Tous nos articles vintage sont des produits de qualité qui ont au moins 20 ans. Vous pouvez les trouver dans la catégorie désignée sous le nom de « Vintage ». En plus des articles de mode, des bijoux et des sacs, cette catégorie comprend des antiquités et des objets de collection. Ces articles peuvent avoir été réalisés par vous-même, avoir été faits à la main ou être issus d’une production industrielle. Vous pouvez également décider de proposer vos produits dans une autre catégorie que la catégorie « Vintage ». Ces produits doivent avoir été réalisés avec soin et la référence à celui qui l’a créé doit être claire.
Mais il y a une exception : si vous avez utilisé un produit ancien pour créer quelque chose de complètement différent, vous devez mettre ce produit dans la catégorie « Vintage », mais également dans l’autre catégorie appropriée.
Par exemple : vous avez créé un sac à partir de la taie d’un vieux oreiller.
Le produit est donc à mettre également dans la catégorie « Wohnen und Leben ».

Produits faits à la main – Produits issus de la production industrielle
Dans la catégorie « Material », vous pouvez mettre des produits destinés à être revendus : mais il faut distinguer les produits faits à la main de ceux qui ne le sont pas. Dans la catégorie « Material », les produits doivent uniquement être issus de la production industrielle et être disponibles en grande quantité. Par ailleurs, nous nous réservons le droit de supprimer de la vente certains de vos produits.

2. Il est interdit de faire ce qui suit sur DaWanda :
Il est bien évidemment interdit de proposer à la vente des produits qui sont indisponibles ou qui violent les lois actuellement en vigueur. En outre, nous nous réservons le droit de définir la liste des produits interdits à la vente. Veuillez également noter que notre liste des produits dont la vente est interdite n’est pas exhaustive : vous devez rechercher par vous-même les informations nécessaires qui vous permettront de déterminer si vous pouvez vendre tel ou tel produit. Par ailleurs, si vous vendez dans d’autres pays que le vôtre, vous devez prendre en considération les lois en vigueur dans ces autres pays. Pour plus d’informations sur les articles interdits à la vente, visitez le Portail Juridique.

a) Les interdictions réglementaires

Les biens volés
Les objets que vous avez acquis de manière illégale ne peuvent pas être vendus. Il est, par exemple, interdit de vendre un produit que vous avez obtenu par un cambriolage.

Les objets/images réservés aux adultes et dont l’achat par les mineurs est interdit
Il est nécessaire d’être majeur pour s’inscrire du DaWanda. Cependant, il convient de noter que nous ne réussissons pas toujours à empêcher les mineurs de s’inscrire sur notre site. En tant que vendeur d’objets destinés uniquement aux adultes, vous devez vous assurer que seules les personnes majeures pourront acheter vos objets. En raison du principe de protection des mineurs en vigueur sur DaWanda, vous ne pouvez pas publier de photographies ou de descriptions qui ne conviennent pas aux mineurs.

Les drogues illicites
Veuillez vous renseigner sur le droit pénal et les lois qui concernent les drogues. Veuillez également noter que la vente de psychotropes, de stimulants et d’antidépresseurs à base de plantes, de cactus ou de champignons, est interdite. Il est également interdit de vendre des soi-disant « sachets » ou « coussins » qui contiennent des matières illicites. La vente de biens permettant l’utilisation de drogues, comme des pipes à opium antiques, est autorisée par DaWanda lorsque la loi ne l’interdit pas et si vous ne parlez pas de drogues dans la description dudit produit.

Les articles de propagandes, les produits anticonstitutionnels et les invitations à l’infraction
D’après la loi, la vente d’objets de propagandes ou d’objets à caractère anticonstitutionnel est interdite : cela concerne notamment les symboles d’organisations anticonstitutionnelles ou les incitations à l’insulte de la mémoire des morts. Nous interdisons également la vente de tous documents proposés à des collectionneurs. Par ailleurs, aucun article militaire ne doit être vendu sur DaWanda.

Les produits chimiques dangereux et les appareils électroniques interdits
La vente de substances toxiques et de substances chimiques dangereuses est interdite sur DaWanda. Veuillez vous informez sur la législation actuellement en vigueur si vous utilisez de tels produits pour fabriquer des objets.
Avant de vendre vos appareils électroniques sur DaWanda, vous devez vous savoir s’ils sont commercialisables ! Ils doivent avoir un marquage CE. Les appareils anciens ou qui ne sont plus réparables ne sont cependant pas soumis à cette règle.

Les contrefaçons de produits de marque, l’utilisation de marques et de logos déposés
Il est illégal de vendre des produits possédant le logo d’une marque s’ils n’ont pas été produits par ladite marque. Cette interdiction s’applique sur DaWanda. Il est également interdit d’essayer de faire passer une contrefaçon pour un produit original en utilisant un nom similaire. Veuillez également noter que ces interdictions s’appliquent aux parfums.

Exemple d’utilisation illicite d’une marque étrangère dans la description :
« Sac à main de style Chanel »
« Montre qui ressemble à une Rolex »

En ce qui concerne les accessoires, il est possible de préciser qu’ils peuvent s’adapter à certaines marques (« s’adapte à » ou « est compatible avec »), si cela est vrai et essentiel pour la description. Il est interdit de dire qu’un produit créé par un particulier a été produit par une grande marque. Consultez un avocat si vous avez des doutes quant à l’originalité du produit que vous proposez.

Les copies de films, de musiques ou de photographies
Nous interdisons la vente de copies de films, de musiques et de photographies. Il est nécessaire de respecter les droits d’auteur. Il existe cependant une exception quant aux copies de photographies : si vous disposez d’une autorisation expresse de l’auteur, vous pouvez vendre ces copies et préciser tout cela dans la description.

Les objets, vêtements, papiers et tout autre produit liés aux autorités publiques (armée, police…)
Il est interdit de proposer à la vente de tels produits, à cause des répercussions que cela peut avoir. Cette interdiction d’applique aux uniformes, insignes ou carte d’identité appartenant aux représentants de la police, de l’armée et des agences de renseignements ainsi qu’au personnel de sécurité. Sont exclus de cette interdiction les uniformes et insignes antiques.

Les actions et autres formes d'investissements
Il est interdit de vendre des actions ou de l’argent sur DaWanda. Sont cependant exclus de cette interdiction la vente d’actions confisquées ou d’actions d’entreprise ayant fait faillite, ainsi que la vente de vieilles monnaies qui n’existent plus.

Les photographies protégées par un droit d’auteur que le vendeur n’a pas le droit d’utiliser
Informez-vous sur le droit d’auteur. Vous devez vous assurer que vous disposez de ce droit avant de vendre ou de publier des photographies.

Le contenu portant atteinte à la moralité publique
Le concept de « moralité » est difficile à définir objectivement. Nous attachons cependant une grande importance à ce que les vendeurs de DaWanda soient sérieux et respectueux. Si un produit, un service ou la conduite d'un membre ne nous convient pas, nous nous réservons le droit d’annuler son offre, d’avertir le membre et même de supprimer son compte. Veuillez noter que vous commercez avec des gens possédant une culture différente : prenez cela en considération !

b) Interdictions supplémentaires chez DaWanda
- La vente d’armes et de munitions de toute nature est interdite.
- Nous interdisons la vente d’animaux vivants.

3. Les marchandises dont la vente est soumise à une législation spécifique chez DaWanda :

La vente d’aliments
En Allemagne, il existe de nombreuses lois relatives à la vente d’aliments. Si vous souhaitez vendre de la nourriture sur DaWanda, vous devez connaître les lois relatives à l’étiquetage des aliments, aux additifs alimentaires, etc. Si vous vendez de la nourriture, sachez que l’étiquette du produit doit être décrite dans la fiche du produit. Par ailleurs, plus vous mettez d’informations dans la description du produit, plus serez protégé en tant que vendeur en cas de litige. Regardez notre Portail Juridique pour plus d’informations et n’hésitez pas à prendre contact avec un avocat, car vous êtes responsable des produits que vous vendez !

La vente de textiles
La vente de textiles est soumise à de nombreuses lois. Vous devez vous informer sur ces lois, quelle que soit la quantité de matières textiles que vous vendez. Pour plus d’informations, n’hésitez pas à aller sur notre Portail Juridique.

La vente de jouets pour enfants
Dans ce domaine-là, il existe également de nombreuses lois. Avant de proposer un jouet à la vente, assurez-vous qu’il soit conforme aux exigences légales de sécurité. Il doit posséder le marquage CE et, sur les instructions, les informations relatives à la sécurité de l’enfant et les avertissements (par exemple : « attention : ne convient pas pour les enfants de moins de 36 mois »). Le numéro de série (ou toute autre étiquette du genre) et le nom du fabricant doivent être inscrits sur le jouet. Informez-vous sur la loi CE ou prenez conseil auprès d’un avocat si vous avez des doutes sur un produit. N’hésitez pas non plus à visiter notre Portail Juridique pour plus d’informations.

La vente de produits cosmétiques
Lisez les paragraphes 4, 5 et 5 bis de « KosmetiV » et ceux au sujet de la réglementation des prix avant de vendre des produits cosmétiques sur DaWanda. Des informations complémentaires sont disponibles sur notre Portail Juridique.

En ce qui concerne les revendeurs
Vous n’avez pas besoin d’avoir fabriqué vous-même un objet pour pouvoir le vendre. Si vous êtes un revendeur, et que vous n’avez pas vous-même fabriqué les objets que vous vendez, veuillez prendre en compte les points suivants :
- Dans la description du produit, vous devez mentionner le nom, le prénom et les coordonnées du fabricant. Il est cependant évident que c’est vous qui vous chargez de la vente de ce produit, et non le fabricant.
- Vous devez disposer d’une autorisation écrite du fabricant pour pouvoir revendre ses objets. Vous devez fournir cette autorisation à quiconque vous la demandera.
- Seule la vente de produits uniques (ou fabriqué en série limitée) est autorisée.
- Les produits doivent avoir été au moins partiellement faits main. Cette règle ne s’applique pas aux revendeurs de produits vintage.
- Les produits créés dans le Tiers Monde ou dans les pays émergents ne peuvent pas être vendus s’ils ne sont pas issus du commerce équitable. S’ils le sont, vous devez pouvoir le prouver sur demande avec un certificat.
- Les produits doivent être uniques et respecter les règles en vigueur sur DaWanda.

4. Principes, établis par DaWanda, relatifs à la vente
Soyez juste avec les autres membres !
Nous sommes une communauté. Veuillez communiquer gentiment et de façon respectueuse avec les autres membres de DaWanda. Lors d’une vente, il est possible qu’il y ait des malentendus entre vous et un acheteur ou que tout ne se passe pas comme vous l’espériez. Vous pourrez plus facilement trouver une solution si vous restez calme.
Insultes, diffamations et langage inapproprié n'ont pas leur place sur DaWanda : vous pouvez être poursuivi à cause d’une telle conduite.

Soyez juste envers DaWanda !
Nous voulons que vous puissiez construire une bonne affaire sur DaWanda et être satisfait de vos ventes. Nous vous rappelons qu’il est interdit de conclure une vente en dehors de DaWanda, sous prétexte de limiter les frais.

Il n’est pas permis :
- De mentionner dans la description du produit ou dans un commentaire l’existence d’un autre magasin et d’inciter les autres membres à s’y rendre.
- De conclure une vente en dehors de DaWanda : c’est DaWanda qui vous a permis d’avoir cette clientèle.
- De mettre dans votre profil des liens vers une boutique autre que DaWanda. Il est interdit d’encourager les membres à acheter des produits dans d’autres boutiques. Il est uniquement autorisé à citer le nom d’un magasin ou d’un réseau social lorsque vous utilisez le WebShop, et non un système externe.
- De mettre dans vos offres par e-mail le nom d’un magasin ou votre numéro de téléphone, afin d’inciter les membres à acheter en dehors de DaWanda. Cependant, vous pouvez bien évidemment fournir tous les documents d’ordre commercial que les acheteurs vous réclameront.
- D’utiliser les informations personnelles d’un autre membre que vous avez obtenues lors d’un achat à des fins autres que commerciales.
- De vendre à crédit sur la commission des ventes, alors que l’acheteur a payé le prix d’achat total.

S’il y a des preuves concrètes qui affirment que vous violez nos exigences d’équité, nous nous réservons le droit de supprimer vos offres, partiellement ou entièrement, sans aucun préavis. Une violation grave ou des violations répétées de nos exigences d’équité peuvent entraîner la suppression de votre compte.

Choisissez la bonne catégorie !
Il vous sera parfois difficile de choisir la bonne catégorie lorsque vous vendrez des produits assez particuliers. C’est pourquoi nous créons constamment de nouvelles catégories : vous trouverez donc forcément celle qui vous conviendra le mieux. Lorsqu’un produit est mis dans une mauvaise catégorie, il rend les vendeurs et les acheteurs de mauvaise humeur. Cela est particulièrement vrai lorsqu’il existe une catégorie idéale pou l’objet en question, mais que celui-ci est placé dans une autre catégorie…

Par exemple :
Un patron de jupe a été mal classé dans la catégorie « Mode », « Röck », « Maxirock ».
Il existe une catégorie spéciale pour les patrons de vêtements.

La catégorie « Alles Andere » ne peut pas être choisie s’il existe une catégorie idéale pour votre objet.

Trouvez les bons mots-clés
Les « tags » sont des mots-clés que vous devez choisir pour décrire au mieux votre produit. Grâce à de bons mots-clés, vos acheteurs trouveront plus facilement votre article. Les mots-clés doivent, bien entendu, correspondre à votre produit. Si tel n’est pas le cas, sachez que vous violez nos conditions générales d’utilisation.

A faire : le titre du produit doit correspondre à ce qu’il est réellement. Il faut aussi que les mots-clés soient adaptés au produit. Pour une jupe, vous pouvez choisir « soie », « été », « maritime », « dessins »…

A ne pas faire : il est interdit de choisir un titre ou des mots-clés qui ne correspondent pas au produit, comme « gâteau » ou « baptême » s’il s’agit d’une jupe.
S’il y a des preuves concrètes qui affirment que vous violez nos exigences, nous nous réservons le droit de supprimer vos offres, partiellement ou entièrement, sans aucun préavis. Une violation grave ou des violations répétées de nos exigences peuvent entraîner la suppression de votre compte.

Décrivez en détail vos produits !
Vous devez présenter vos produits avec de belles photographies et de belles descriptions détaillées. Les textes ou les images que vous utilisez pour décrire vos produits ou que vous mettez dans vos commentaires ne doivent pas violer la loi ni les droits d’auteur que possèdent des personnes physiques ou morales.
Décrivez soigneusement votre produit en respectant la loi et la sécurité de vos acheteurs. Si vous vendez des jouets dont certaines petites pièces peuvent être avalées par de jeunes enfants, précisez-le dans la description du produit. Il est interdit d’utiliser le nom d’une autre marque : c’est injuste et dangereux et vous violez le droit de propriété intellectuelle de la marque. Et vous pouvez être gravement puni.

Parlez-en à vos partenaires professionnels !
En général, les ventes réalisées sur DaWanda sont conclues rapidement et amicalement. Mais il peut aussi arriver qu’un achat n’ait pas abouti ou qu’un acheteur renvoie un produit au vendeur pour être remboursé. Dans ce cas, nous vous offrons une prime de référencement et une commission de retour : il n’y a donc pas de perte financière pour le vendeur, et le produit peut être directement reproposé à la vente sur DaWanda.

Faites attention aux liens que vous mettez !
Il est interdit de mettre des liens vers d’autres boutiques.
Si vous voulez mettre un lien vers votre blog ou vers le page de fans de votre boutique sur des réseaux sociaux (par exemple Facebook ou Twitter), vous pouvez le faire dans la description de vos produits ou sur le forum. Vous pouvez également mettre des liens vers un site à but non lucratif qui informe vos acheteurs : par exemple, un site qui fournit des informations sur les produits de nettoyage de la soie.
Veuillez cependant noter qu’aucune information disponible sur ces sites ne doit encourager les membres à acheter dans d’autres boutiques que dans DaWanda.

Soyez discret !

Ne publiez pas d’informations personnelles que vous ne voulez pas divulguer à une tierce personne ! Ne publiez pas non plus des informations que vous avez reçues sur les autres membres par messages ou e-mail.

Et pour finir : amusez-vous !

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